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Brevet européen · EP2722840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2722840
- Numéro de demande
- EP11846050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2011
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 3/30 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)G09G 3/20 (2006.01)H01L 27/32 (2006.01)G09G 3/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/003432 16.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/172607 20.12.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
EBISUNO, Kouhei
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KATO, Toshiyuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.