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Brevet européen · EP2723467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2723467
Numéro de demande
EP12802617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
6 mars 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/147 (2006.01)
Priorité
US 201161499302 P 21.06.2011
Demande PCT
PCT/US2012/043511 21.06.2012
Publication PCT
WO2012/177850 27.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

PARK, Stuart, L.

Chardon, OH 44024, US

BROTMAN, Mark, J.

Burton, OH 44021, US

HUNT, Jimmie, L.

Girard, OH 44420, US

KOVACH, Jerome, P.

Chagrin Falls, OH 44023, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.