DRUCKEN VON DIFFRAKTIONSGITTERN AUF PAPIER UND KARTON
Brevet européen · EP2723576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2723576
- Numéro de demande
- EP12802010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B42D 25/42 (2014.01)G03H 1/18 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)//B42D 25/425 (2014.01)//B42D 25/29 (2014.01)//B42D 25/328 (2014.01)//B05D 3/06 (2006.01)//B41M 3/14 (2006.01)//B41M 1/24 (2006.01)//B41M 3/06 (2006.01)//B41M 7/00 (2006.01)//B42D 25/405 (2014.01)//B42D 25/30 (2014.01)//B42D 25/23 (2014.01)//B42D 25/24 (2014.01)//B42D 25/21 (2014.01)//B42D 25/373 (2014.01)
- Priorité
- US 201161499187 P 21.06.2011EP 11170647 21.06.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/053100 20.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/176126 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.