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Brevet européen · EP2723695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2723695
- Numéro de demande
- EP12732587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 24/10 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)C04B 103/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201161500882 P 24.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061907 21.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/175583 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
FARRINGTON, Stephen A.
University Heights, OHIO 44118, US
STEFAN, Madalina Andrea
83308 Trostberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.