NEUES SÄURECHLORID
Brevet européen · EP2723707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2723707
- Numéro de demande
- EP12728472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07C 67/287 (2006.01)C07C 69/63 (2006.01)
- Priorité
- EP 11171067 22.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061265 14.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/175395 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.