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Brevet européen · EP2723792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2723792
- Numéro de demande
- EP12728095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201110601 23.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061791 20.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/175538 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
ROSS, Alistair
East Kilbride G74 5PB, GB
MCINNES, Fiona, E.
Glasgow G4 ORE, GB
LAW, Jennifer, S.
Glasgow G4 ORE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.