ANKERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2723948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2723948
- Numéro de demande
- EP12728726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04B 1/41 (2006.01)F16B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201110461 21.06.2011GB 201208011 08.05.2012GB 201208962 22.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2012/000455 23.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/175907 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 5 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
SOMERFIELD, Alan
Lincoln LN6 8HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.