ANKERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2723948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2723948
Numéro de demande
EP12728726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
5 août 2020
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04B 1/41 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 201110461 21.06.2011
GB 201208011 08.05.2012
GB 201208962 22.05.2012
Demande PCT
PCT/GB2012/000455 23.05.2012
Publication PCT
WO2012/175907 27.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 5 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.09.2020

  7. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

SOMERFIELD, Alan

Lincoln LN6 8HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.