ROLLENKETTE

Brevet européen · EP2724051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2724051
Numéro de demande
EP12728412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
5 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 3/06 (2006.01)
B21L 99/00 (2009.01)
F16G 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 202011102600 U 24.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/002641 20.06.2012
Publication PCT
WO2012/175216 27.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

RAGNITZ, Detlef

37586 Dassel, DE

CHRISTMAS, Mike

Warrington Cheshire WA1 4EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.