SYSTEM VON WÄRMETAUSCHERRÖHREN
Brevet européen · EP2724106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2724106
- Numéro de demande
- EP12737914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/16 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 1/12 (2006.01)F24H 1/34 (2006.01)F24H 1/40 (2006.01)F24H 8/00 (2006.01)
- Priorité
- PL 39542411 24.06.2011
- Demande PCT
- PCT/PL2012/000045 18.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/177154 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.11.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
KUZMA, Mariusz
PL-83-000 Pruszcz Gdanski, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.