SPEKTROGRAPH MIT ANAMORPHOTISCHER STRAHLERWEITERUNG

Brevet européen · EP2724129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2724129
Numéro de demande
EP12803192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01J 3/12 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
Priorité
US 201161500948 P 24.06.2011
Demande PCT
PCT/CA2012/000615 22.06.2012
Publication PCT
WO2012/174655 27.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  5. 15 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

  6. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Tornado Spectral Systems, Inc.

Suite 705, Box 218 555 Richmond St. W., Toronto, ON M5V 3B1, CA

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MEADE, Jeffrey T.

Toronto, Ontario M4Y 1J4, CA

BEHR, Bradford B.

Silver Spring, Maryland 20905-3928, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.