Dispositif de présentation d'un objet, notamment article de mode ou de bijouterie

Brevet européen · EP2724645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2724645
Numéro de demande
EP13190208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2013
Publié
30 avr. 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 7/02 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
Priorité
FR 1260236 26.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

LUCIBEL SA

Lucibel SA

3 place Louis Renault, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

Houot, Jean-Laurent

38110 Saint Clair de la Tour, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.