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Brevet européen · EP2724782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2724782
Numéro de demande
EP14152199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2008
Publié
30 avr. 2014
Délivré
3 juin 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 21/02 (2006.01)
B02C 23/02 (2006.01)
B02C 23/04 (2006.01)
B02C 23/08 (2006.01)
Priorité
GB 0707761 21.04.2007
Divisionnaire de
EP08750474
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Terex GB Limited

Coalisland Rd., Dungannon, Co. Tyrone BT71 4DR, GB

Inventeur

Robinson, Karl

Northern Ireland, BT70 2AS, GB

Nevin, Jonathan

Northern Ireland, BT78 1SN, GB

Devlin, Anthony

Northern Ireland, BT71 5DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.