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Brevet européen · EP2724800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2724800
- Numéro de demande
- EP12847629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23B 29/12 (2006.01)B23B 27/22 (2006.01)B23Q 5/22 (2006.01)B23Q 5/28 (2006.01)G05B 19/404 (2006.01)G05B 19/4093 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011246433 10.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/077715 26.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/069476 16.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.04.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Hyogo 661-0951, JP
Osaka 537-0012, JP
Osaka 537-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.