Gasturbinenbrenner
Brevet européen · EP2725301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2725301
- Numéro de demande
- EP13188698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2013
- Publié
- 30 avr. 2014
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/16 (2006.01)F23R 3/20 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23R 3/36 (2006.01)F23R 3/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 12189606 23.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.