SYSTÈME RÉCEPTEUR AMELIORÉ

Brevet européen · EP2725713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2725713
Numéro de demande
EP13189123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2013
Publié
30 avr. 2014
Délivré
30 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H03G 3/30 (2006.01)
H03D 1/18 (2006.01)
H03K 5/007 (2006.01)
H04L 27/08 (2006.01)
H03K 9/00 (2006.01)
H03K 9/02 (2006.01)
H03D 1/10 (2006.01)
Priorité
EP 12190222 26.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  6. 12 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.01.2021

  7. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Tajalli, Armin

1022 Chavannes-près-Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.