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Brevet européen · EP2725715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2725715
Numéro de demande
EP12190395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/95 (2006.01)
H01L 23/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

OPTOSYS SA

Optosys SA

Route du Pâqui 5, 1720 Corminboeuf

Radiée du registre

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Heimlicher, Peter

CH-1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.