ETAGENSTÄNDER
Brevet européen · EP2725947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2725947
- Numéro de demande
- EP12819415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/01 (2006.01)F16B 12/52 (2006.01)//A47B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161462760 P 08.02.2011US 201113136657 08.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/000001 03.01.2012
- Publication PCT
- WO2013/019268 07.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
ORTEGA, Steve
Discovery Bay, CA 94505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.