TROKARSYSTEM
Brevet européen · EP2725962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2725962
- Numéro de demande
- EP12735776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011107612 30.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002353 04.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/000536 03.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Titulaire
Gaiselmann, Thomas
78667 Villingendorf, DE
Riek, Siegfried
78628 Rottweil, DE
Bachmann, Karl-Heinz
Fronwiesen 9, 78667 Villingendorf, DE
Inventeur
Gaiselmann, Thomas
78667 Villingendorf, DE
Riek, Siegfried
78628 Rottweil, DE
Bachmann, Karl-Heinz
78667 Villingendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.