DISPOSITIF DE FIXATION VERTÉBRALE

Brevet européen · EP2725993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2725993
Numéro de demande
EP12738485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2012
Publié
7 mai 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
Priorité
FR 1102072 30.06.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/000259 27.06.2012
Publication PCT
WO2013/001180 03.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Implanet, Société Anonyme

Technopole Bordeaux Montesquieu Allée François Magendie, 33650 Martillac, FR

Inventeur

LE COUËDIC, Régis

F-33000 Bordeaux, FR

BACCELLI, Christian

F-33650 Saucats, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.