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Brevet européen · EP2726046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2726046
Numéro de demande
EP12807145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2012
Publié
7 mai 2014
Délivré
22 mars 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/74 (2006.01)
A61F 13/62 (2006.01)
A41B 9/14 (2006.01)
A61F 13/505 (2006.01)
A61F 13/56 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/64 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
Priorité
CN 201110189269 01.07.2011
Demande PCT
PCT/SE2012/050742 29.06.2012
Publication PCT
WO2013/006130 10.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

RÖNNBERG, Peter

405 03 Göteborg, SE

STRANNEMALM, Kenneth

405 03 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.