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Brevet européen · EP2726238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2726238
Numéro de demande
EP12743058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2012
Publié
7 mai 2014
Délivré
8 mai 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 202011103203 U 29.06.2011
Demande PCT
PCT/DE2012/100177 13.06.2012
Publication PCT
WO2013/000457 03.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

AYGÜN, Hakki

72505 Göggingen-Krauchenwies, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.