WERKZEUG
Brevet européen · EP2726239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2726239
- Numéro de demande
- EP12730451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/12 (2006.01)B23D 61/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011078488 01.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061647 19.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/004481 10.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.