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Brevet européen · EP2726256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2726256
- Numéro de demande
- EP11729294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2011
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 5/00 (2006.01)B62D 55/075 (2006.01)B62D 55/065 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060937 29.06.2011
- Publication PCT
- WO2013/000514 03.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bluebotics SA, Parc Scientifique, 1015 Lausanne → Bluebotics SA, Jordils 41B, 1025 St-Sulpice
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.09.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.