MIKROBIOZIDE HETEROCYCLEN
Brevet européen · EP2726474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2726474
- Numéro de demande
- EP12729648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201161503257 P 30.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/062428 27.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/000943 03.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.