REACTEUR DE TYPE LIT A JET A PROFILE SPECIFIQUE

Brevet européen · EP2726644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2726644
Numéro de demande
EP12733642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2012
Publié
7 mai 2014
Délivré
1 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C23C 16/455 (2006.01)
C23C 16/442 (2006.01)
G21C 3/20 (2006.01)
G21C 3/62 (2006.01)
G21C 21/02 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
Priorité
FR 1155760 28.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/062609 28.06.2012
Publication PCT
WO2013/001024 03.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 8 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 08.09.2015

  6. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, rue Leblanc Bâtiment le Ponant D, 75015 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BROTHIER, Méryl

F-13090 Aix en Provence, FR

MOULINIER, Dominique

F-04860 Pierrevert, FR

RODRIGUEZ, Philippe

F-38140 Rives, FR

ABLITZER, Carine

F-83560 Saint-Julien Le Montagnier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.