SCHARNIER FÜR MÖBELSTÜCKE MIT EINEM RAHMEN

Brevet européen · EP2726691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2726691
Numéro de demande
EP13725133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2013
Publié
7 mai 2014
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20121121 26.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/060453 22.05.2013
Publication PCT
WO2014/000980 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

SALICE, Luciano

I-22060 Carimate (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.