RAUCHENTLÜFTUNG

Brevet européen · EP2726794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2726794
Numéro de demande
EP12732858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2012
Publié
7 mai 2014
Délivré
3 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F24F 11/00 (2018.01)
E04F 11/02 (2006.01)
E04H 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 201111097 30.06.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051511 28.06.2012
Publication PCT
WO2013/001301 03.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 17 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.03.2018

  7. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Royle, David John

46 Kenilworth Drive, Oadby, Leicester LE2 5LG, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

ROYLE, David John

Oadby, Leicester LE2 5LG, GB

AHMAD, Danish

Leicestershire LE2 4AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.