DISPOSITIF DE DETECTION ET MACHINE D'ENDUCTION D'UN SUPPORT PLAN AINSI EQUIPEE
Brevet européen · EP2726855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2726855
- Numéro de demande
- EP12732536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/89 (2006.01)G01N 21/894 (2006.01)B65D 5/32 (2006.01)B65D 5/46 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 71/14 (2006.01)B65D 71/30 (2006.01)B65D 71/28 (2006.01)B65D 71/38 (2006.01)B65D 5/04 (2006.01)B65D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11005373 01.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002702 27.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/004358 10.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.