OPTISCHE INSPEKTION VON BEHÄLTERN

Brevet européen · EP2726856 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2726856
Numéro de demande
EP12731224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2012
Publié
7 mai 2014
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01N 21/90 (2006.01)
Priorité
US 201113172258 29.06.2011
Demande PCT
PCT/US2012/041074 06.06.2012
Publication PCT
WO2013/002982 03.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 6 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  7. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Owens-Brockway Glass Container Inc.

Owens-Brockway Glass Container INC.

One Michael Owens Way, Perrysburg, OH 43551, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GRAFF, Stephen, M.

Maumee, OH 43537, US

MICHALSKI, Thomas, F.

Maumee, OH 43537, US

JUVINALL, John, W.

Ottawa Lake, MI 49267, US

KOHLER, Timothy, A.

Waterville, OH 43566, US

HALL Jr., George, H.

Toledo, OH 43614, US

RINGLIEN, James, A.

Maumee, OH 43537, US

DANIEL, Benjamin, L.

Gibsonburg, OH 43431, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.