HALBLEITERSPEICHERSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP2727137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2727137
- Numéro de demande
- EP12751112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01L 21/673 (2006.01)
- Priorité
- US 201161501792 P 28.06.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/053278 28.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/001482 03.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 4 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
1 entrée antérieure
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.