LITHIUMAKKUMULATOR
Brevet européen · EP2727171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2727171
- Numéro de demande
- EP12741096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2012
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 4/74 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 2/16 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/75 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/134 (2010.01)H01M 4/139 (2010.01)H01M 4/02 (2006.01)H01M 4/1391 (2010.01)H01M 4/1393 (2010.01)H01M 4/1397 (2010.01)
- Priorité
- CZ 20110405 01.07.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/053231 26.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/005135 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
16000 Prague, CZ
27301 Kamenne Zehrovice, CZ
26712 Lodenice, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.