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Brevet européen · EP2727361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2727361
Numéro de demande
EP12804051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2012
Publié
7 mai 2014
Délivré
1 août 2018
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04N 19/159 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/174 (2014.01)
H04N 19/436 (2014.01)
Priorité
US 201113174564 30.06.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/067023 27.06.2012
Publication PCT
WO2013/002412 03.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 3 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.08.2018

  7. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

MISRA, Kiran

Camas, Washington 98607, US

SEGALL, Christopher A.

Camas, Washington 98607, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.