System zur Freisetzung flüchtiger Substanzen

Brevet européen · EP2727608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2727608
Numéro de demande
EP13191368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2013
Publié
7 mai 2014
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/014 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
A61L 9/03 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
EP 12382430 06.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Zobele España, S.A.

Josep Plà 2, Edificio B2, planta 8 Torres Diagonal, 08019 Barcelona, ES

Inventeur

MAYOR SANS, Fernando

08019 BARCELONA, ES

LLORENTE ALONSO, Joaquim

08019 BARCELONA, ES

MARTINEZ DE MORENTIN PUJABET, Elisabeth

08019 BARCELONA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.