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Brevet européen · EP2727676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2727676
- Numéro de demande
- EP11868657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2011
- Publié
- 7 mai 2014
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23G 1/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/064942 29.06.2011
- Publication PCT
- WO2013/001624 03.01.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Higashi Osaka-shi Osaka 579-8013, JP
Higashi Osaka-shi Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.