Klammervorrichtung

Brevet européen · EP2727863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2727863
Numéro de demande
EP13005110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2013
Publié
7 mai 2014
Délivré
31 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/90 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2012239391 30.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Aoi Seiki Co., Ltd.

6-30-22, Nagamine-Higashi Higashi-ku Kumamoto-shi, Kumamoto-ken, JP

Inventeur

Itoh, Teruaki

Kumamoto-shi, Kumamoto-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.