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Brevet européen · EP2727876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2727876
Numéro de demande
EP13189867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2013
Publié
7 mai 2014
Délivré
23 nov. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/78 (2006.01)
B66C 23/88 (2006.01)
B66C 23/80 (2006.01)
B66C 23/90 (2006.01)
Priorité
US 201261720486 P 31.10.2012
US 201313828127 14.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

Benton, John F.

Smithsburg, MD Maryland 21783, US

Oswald, Matthew T.

Manitowoc, WI Wisconsin 54220, US

Schoonmaker, Stephen J.

Chambersburg, PA Pennsylvania 17202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.