Luftfotogrammetrie und Luftfotogrammetriesystem

Brevet européen · EP2728308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2728308
Numéro de demande
EP13189992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2013
Publié
7 mai 2014
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 11/02 (2006.01)
A01B 79/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012240492 31.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Topcon

75-1 Hasunuma-cho Itabashi-ku Tokyo-to, Tokyo, JP

Inventeur

Ohtomo, Fumio

Asaka-shi, Saitama, JP

Osaragi, Kazuki

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Anai, Tetsuji

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Otani, Hitoshi

Itabashi-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.