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Brevet européen · EP2729005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2729005
Numéro de demande
EP12732646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2012
Publié
14 mai 2014
Délivré
13 avr. 2016
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité
US 201161504504 P 05.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/062949 04.07.2012
Publication PCT
WO2013/004707 10.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

BARKER, Phyllis

West Harrison, IN 47060, US

HAILU, Alefesh

Cincinnati, OH 45242, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.