FORMULIERUNG AUF MILCHBASIS
Brevet européen · EP2729012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729012
- Numéro de demande
- EP12761639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23C 9/12 (2006.01)A23C 9/142 (2006.01)A23C 9/146 (2006.01)A23C 9/15 (2006.01)
- Priorité
- FI 20115726 06.07.2011
- Demande PCT
- PCT/FI2012/050634 19.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/004895 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.08.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
FI-02340 Masala, FI
FI-04480 Haarajoki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.