KOCHUTENSIL
Brevet européen · EP2729044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729044
- Numéro de demande
- EP12731450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47J 45/06 (2006.01)A47J 45/07 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20111263 07.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/062876 03.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/004680 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 5 sept. 2025
Fusionné
- Titulaire
- Aracaria B.V., Westerdoksdijk 423, 1013 BX Amsterdam, Pays-Bas → Aracaria Holding (Cyprus) Limited, Oneworld Parkview House, Floor 4, Prodromou 75, 2063 Nicosia, Chypre
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2016
1 entrée antérieure
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
I-20092 Cinisello Balsamo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.