ELLENBOGENPROTHESE
Brevet européen · EP2729090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729090
- Numéro de demande
- EP12737417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 15 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201161505360 P 07.07.2011US 201213465690 07.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/045207 02.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/006536 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Fort Wayne, Indiana 46804, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Warsaw, Indiana 46582, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.