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Brevet européen · EP2729108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729108
- Numéro de demande
- EP12807785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)B60L 11/18 (2006.01)B60L 15/00 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201161504949 P 06.07.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/045816 06.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/006818 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
4 entrées antérieures
- 30 nov. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Max Mobility, LLC, 5425 Crossings Boulevard, Antioch, Tennessee 37013, Etats-Unis d'Amérique → Max Mobility, LLC, 300 Duke Drive, Lebanon, TN 37090-8115, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.11.2019
- 4 avr. 2018
Transféré
- Titulaire
- Richter, William Mark, 3301 Cobble Street, Nashville TN 37211, Etats-Unis d'Amérique → Max Mobility, LLC, 5425 Crossings Boulevard, Antioch, Tennessee 37013, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
- 13 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
Nashville TN 37211, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.