VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES RÖHRENFÖRMIGEN ELEMENTS

Brevet européen · EP2729266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2729266
Numéro de demande
EP12737964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2012
Publié
14 mai 2014
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 53/16 (2006.01)
B21D 5/12 (2006.01)
B21D 5/00 (2006.01)
G01B 5/06 (2006.01)
B21K 1/76 (2006.01)
Priorité
US 201113176835 06.07.2011
Demande PCT
PCT/US2012/045351 03.07.2012
Publication PCT
WO2013/006597 10.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

ROBERTS, Kyle, T.

Hickory, NC 28601, US

EASON, Preston, M.

Mason, TN 38049, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.