BOHRER-SCHNEIDEINSATZ
Brevet européen · EP2729269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729269
- Numéro de demande
- EP12742773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B23B 27/14 (2006.01)B23B 51/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 3822011 U 05.07.2011
- Demande PCT
- PCT/AT2012/000179 03.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/003874 10.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
- 19 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
A-6600 Reutte, AT
87672 Rosshaupten, DE
A-6600 Reutte, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.