ARBEITSVORRICHTUNG UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2729281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2729281
Numéro de demande
EP12740517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2012
Publié
14 mai 2014
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 202011103223 U 08.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/062972 04.07.2012
Publication PCT
WO2013/007565 17.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  3. 11 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.07.2017

  4. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

MAISCHBERGER, Johann

86424 Dinkelscherben, DE

NEIDER, Reinhold

86462 Langweid, DE

HOENE, Albrecht

93138 Lappersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.