PROCEDE DE FABRICATION DE CARBURE DE SILICIUM
Brevet européen · EP2729412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729412
- Numéro de demande
- EP12744043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C01B 32/956 (2017.01)
- Priorité
- FR 1156096 06.07.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/051548 03.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/004967 10.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Saint-Gobain Ceramic Materials AS, PO Box 113, 4792 Lillesand, Norvège → Fiven Norge AS, Nordheim, 4790 Lillesand, Norvège
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- ALEONARD, Bruno, 4 rue de Thorigny, F-75003 Paris, France, DI PIERRO, Simonpietro, 54 avenue Mathurin Moreau, F-75019 Paris, France, SCHWARTZ, Matthieu, 1 rue de Capri, F-75012 Paris, France → ALEONARD, Bruno, 4 rue de Thorigny, F-75003 Paris, France, SCHWARTZ, Matthieu, 1 rue de Capri, F-75012 Paris, France, DI PIERRO, Simonpietro, 7 La Fosse aux Loups, 60800 Ormoy-Villers, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
F-75003 Paris, FR
F-75012 Paris, FR
60800 Ormoy-Villers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.