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Brevet européen · EP2729466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2729466
Numéro de demande
EP12761655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2012
Publié
14 mai 2014
Délivré
19 août 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
US 201161505560 P 08.07.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/001699 07.07.2012
Publication PCT
WO2013/008095 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.