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Brevet européen · EP2729607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2729607
Numéro de demande
EP11767885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2011
Publié
14 mai 2014
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/02 (2006.01)
D02G 3/32 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D01F 6/70 (2006.01)
D01F 8/04 (2006.01)
D01D 5/34 (2006.01)
D01F 8/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/036950 07.07.2011
Publication PCT
WO2011/149734 01.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

SMITH, Steven, W.

Waynesboro VA 22980, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.