HYBRIDSYSTEM MIT AUFLADESYSTEM
Brevet européen · EP2729684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729684
- Numéro de demande
- EP12737727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F02B 39/12 (2006.01)F02B 39/10 (2006.01)B60K 6/485 (2007.10)B60W 20/00 (2016.01)B60W 10/30 (2006.01)B60W 10/02 (2006.01)B60K 6/24 (2007.10)F02B 37/013 (2006.01)B60K 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161505274 P 07.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/062618 28.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/004595 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 7 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
SE-429 42 Särö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.