AUSTRAGVORRICHTUNG FÜR EINE FLÜSSIGKEIT
Brevet européen · EP2729701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729701
- Numéro de demande
- EP12745714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)F04B 9/14 (2006.01)F04B 7/06 (2006.01)F04B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 11302011 06.07.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/053366 03.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/005159 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 31 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sensile Pat AG, Fabrikstrasse 10, 4614 Haegendorf → Sensile Medical AG, Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 27.10.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.